Mentions Légales
Société
Raison sociale : AMEBAT
Forme juridique : Association déclarée
Siège social : 173 rue du perray – BP 92805 – 44328 Nantes cedex 3
R.C.S. : 333 674 745
Téléphone : +33 (0)2 40 49 32 58
Email : spstbtp44@amebat.fr
Directeur de la Publication : Magalie VIAVANT
Droit et Propriété Intellectuelle
La présentation et le contenu du site amebat.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle applicable. En dehors des cas limitativement autorisés par la loi, toute reproduction, représentation ou diffusion totale ou partielle des informations contenues sur ce site (textes, photographies, marques, logos …), sur quelque support ou par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de AMEBAT, est interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Information CNIL
Conformément aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer auprès du Correspondant Informatique et Libertés : spstbtp44@amebat.fr, ou à l’adresse postale suivante : 173 rue du perray – BP 92805 – 44328 Nantes cedex 3.
Conception, réalisation et hébergement
Raison sociale : OPJ Group
Forme juridique : S.A.S.
Siège social : 20 route de Fontenay – 44350 Guérande
R.C.S. : 793 704 610 Nantes
Téléphone : +33 (0)6 82 87 80 72
Email : contact@opjgroup.com
Site Web : www.opjgroup.com